Décisions du CA du 1er juillet 2003

Publié le 5 septembre 2006
  1. Vote du compte financier 2002
  2. Affectation du résultat de l'exercice 2002
  3. Domaines de formation
  4. Motion demandant un référentiel national des formations, des diplômes et des évaluations
  5. Fixation du jour des séances du Conseil d'Administration pour l'année universitaire 2003-2004
  6. Subvention au T.U.C. et conventions