Décisions du CA du 22 juin 2004

Publié le 4 septembre 2006
  1. Spécialités de master (mentions psychologie, Arts Plastiques Arts Appliqués, Histoire de l'Art, Musique, Informatique).
  2. Politique Sportive de l'Université Toulouse le Mirail : participation facultative de 12 euros pour la pratique sportive hors cursus.
  3. Politique Sportive de l'UTM : création des coordinateurs culture et sport dans les UFR et les sites délocalisés.
  4. Politique Sportive de l'Université : principe de l'essaimage des lieux de pratique sportive dans les bâtiments à construire (hors achat d'équipements).
  5. Politique Sportive de l'Université : contrat de scolarité de l'étudiant sportif de haut niveau.
  6. Politique Sportive de l'Université : convention Stade Toulousain.
  7. Primes de responsabilités pédagogiques et de charges administratives.
  8. Projet de statuts d'un groupement pour l'autonomie des étudiants handicapés en milieu universitaire.
  9. Avenant au contrat d'autorisation de reproduction par reprographie d'ouvres protégées (CFC) signé le 14 juin 2004.
  10. Convention UTM (SCASC) et Comité Inter Entreprises des fêtes de Noël.
  11. Renouvellement adhésion à TOP (Toulouse Ouest Partenaire).