Décisions du CA du 22 novembre 2005

Publié le 8 juin 2006
  1. Décision budgétaire modificative n°6 (technique et amortissements).
  2. Subvention de 10 000 euros sur l'UB 932 de l'IPEALT (développement pôle Mercosur).
  3. Ouverture d'une licence professionnelle à l'IUT Blagnac en partenariat avec le lycée Professionnel Borde-Basse (rentrée 2006).
  4. Répartition des ressources communes et contrat pour le budget 2006 (vote des grandes masses).
  5. Ouverture d'une licence professionnelle à l'IUT Figeac (rentrée 2006).
  6. Motion FERC-SUP-CGT sur avant projet de loi pour la Recherche.
  7. Motion des élus SNESUP concernant le budget 2006.
  8. Don à l'université d'un fonds spécifique de la part de Monsieur Xavier RAVIER, professeur honoraire.
  9. Convention entre l'UTM (IUP de Montauban) et la Mission locale pour l'insertion professionnelle.
  10. Convention entre l'UTM (Département Arts Plastiques, Arts Appliqués) et l'Association EOLE (Collectif de Musique Active à Blagnac)-anciennement SAM.
  11. Convention entre l'UTM (ESAV) et le CREPS (Centre Régional d'Education Populaire et Sportive de Toulouse Midi-Pyrénées).
  12. Conventions diverses validées par l'UFR SES.
  13. Régularisation comptable.