Décisions du CA du 23 novembre 2007

Publié le 14 décembre 2007

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  1. Convention entre l'Université de Toulouse II intégrant l'IUFM de Midi-Pyrénées et les Universités de Toulouse I (UT1), de Toulouse III (UT3) et l'INP- Convention cadre entre l'Académie de Toulouse et l'Université de Toulouse II Le Mirail.
  2. Décision budgétaire technique modificative (DBM n°5).
  3. Modification de l'arborescence budgétaire NABUCO.
  4. Demande d'autorisation d'achat sur crédits FSDIE de tickets restaurant universitaire pour des étudiants en difficulté.
  5. Politique des amortissements.
  6. Conventions et décisions urgentes: adhésion Consortium Couperin, Projet créativité de l'EUA, conventions UFR Lettres, conventions Arts Plastiques,Arts Appliqués, conventions internationales, attribution de bourses de mobilité entrante, désignation de 2 enseignants au Conseil du SICD.