Décisions du CA du 31 janvier 2006

Publié le 8 juin 2006
  1. Projet d' Etablissement 2007-2010 - volet interuniversitaire.
  2. Projet d' Etablissement 2007-2010 - volet financier.
  3. Projet d' Etablissement 2007-2010 - les formations.
  4. F.S.D.I.E (Fonds de Solidarité des Initiatives Etudiantes), financements divers.
  5. Modifications concernant les exonérations (complément aux décisions du CA n° 4 et 5 du 9 décembre 2003).
  6. Evaluations des IUT Toulouse II Blagnac et Figeac.
  7. Conventions entre l'UTM et divers organismes.
  8. Versement d'une subvention DRAC de 14 633 euros pour le DESS Patrimoine de Cahors (UB 924 CR 0203).
  9. Versement d'une subvention de 13 000 euros au profit de l'Association Sportive de l'UTM.
  10. Concessions par nécessité absolue de service IUT Blagnac.
  11. Subventions ACSIB (Association Culturelle et Sportive de l'IUT de Blagnac).
  12. Participation financière du SCD au bulletin de l'Association Pierre Riboulet.
  13. Aliénation de biens informatiques devenus obsolètes.
  14. Don de livres à la section de Portugais.
  15. Régularisation comptable concernant une créance.