Décisions du CA du 4 juillet 2006

Publié le 4 septembre 2006 – Mis à jour le 4 octobre 2006
  1. Décision Budgétaire Modificative(D.B.M) n°2-reports autorisés.
  2. Montants des sommes à restituer aux composantes (reliquats non mutualisables et amortissements).
  3. Montants des sommes à restituer aux composantes (besoins couverts à 100%).
  4. Montants des sommes à restituer aux composantes (restes engagés restitués).
  5. Décision Budgétaire Modificative (D.B.M) technique n°3.
  6. Décharges de service 2006/2007 pour activités de recherche en faveur des PRAG/PRCE/CTPE.
  7. Nomination par le Président du Directeur du CIAM après avis du Conseil d'Administration, conformément aux statuts de ce service.
  8. Modification des statuts du SCASC (Service Commun d'Action Sociale et Culturelle).
  9. Commission Relations Internationales.
  10. Dispositif relatif aux UE (Unité d'Enseignement) de langues vivantes : catalan, occitan, polonais(2007-2008).
  11. Création d'une section de "chinois" au département Langues Etrangères.
  12. Répartition des crédits formation professionnelle.
  13. Demandes d'ouverture ou de modifications de formations pour la rentrée 2006/2007.
  14. Ouverture de formations rentrée universitaire 2006/2007.
  15. Avenant à la convention EOLE/UTM/Département Arts Plastiques, Arts Appliqués.
  16. Convention Association Art et Culture numériques/UTM/ Département Arts Plastiques, Arts Appliqués.
  17. Conventions Internationales.
  18. Conventions UTM/ESAV et l'Universidade fédéral Fluminense Niteroi Brésil et l'Université d'Etat de cinéma et de télévision de ST Pétersbourg.
  19. Protocole d'entente entre l'Institut National de la Recherche Scientifique du Québec et de l'UTM.
  20. Convention entre la société des Lettres, Sciences et Arts de l' Aveyron et l'UTM(GEODE).
  21. Avenant à la convention cadre du 22/01/1991 entre l'Université de Toulouse II le Mirail (OVE) et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse.
  22. Motion de soutien au Président en matière budgétaire.
  23. Motion de soutien aux personnels et aux étudiants des universités grecques.