Décisions du CA du 4 novembre 2003

Publié le 4 septembre 2006
  1. Reconstruction : accroissement des surfaces utiles des bâtiments (UFR de Langues, Université Ouverte, Fabrique Culturelle)
  2. Reconstruction : répartition des surfaces utiles pour l'ensemble du Bâtiment de Langues
  3. Demandes d'expertise de l'UFR de Langues, de l'Université Ouverte, de la Fabrique Culturelle, des travaux préparatoires et VRD structurants
  4. Cursus licence (Musique, Sciences de l'Education, Etudes Françaises, Catalan, Polonais)
  5. Diplôme interuniversitaire coordonné par l'I.E.P. Toulouse I "Management de Service Public d'Education et de Formation et rôle des Acteurs Administratifs"
  6. Convention entre l'UTM et l'Association SAM (Structure d'Action Musicale)
  7. Convention entre l'UTM et l'association "l'Autre Fabrique"
  8. Convention portant répartition de la contribution de l'Université Toulouse I et de l'Université Toulouse II en moyen en personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse
  9. Convention de prêt de véhicule de service dans le cadre de l'action sociale
  10. Subvention complémentaire en faveur de l'ARPIATOSUE
  11. Tarification des cahiers pédagogiques du département d'Espagnol