Décisions du CA du 7 octobre 2003

Publié le 5 septembre 2006
  1. Subvention à l' Association Sportive de l'UTM
  2. Domaines de formation
  3. Architecture du schéma de licence
  4. Charte du contrôle des connaissances
  5. Rémunération des membres du jury VAE et des référents pédagogiques
  6. Convention portant répartition de la contribution de l'Université de Toulouse I et de l'Université Toulouse II en moyens en personnel au service mutualisé des pensions civiles du Rectorat de Toulouse
  7. Convention cadre organisant la collaboration des établissements d'enseignement supérieur de l'Académie de Toulouse en vue de la création et de la mise en oeuvre d'un Point Relais Information Conseil sur la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) dans l'enseignement supérieur
  8. Bureau du CA : représentation d'un élu enseignant, un élu IATOS, un élu étudiant