Décisions du CA du 8 juillet 2008

Publié le 4 septembre 2008

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  1. Décision budgétaire modificative n° 3 (Reliquats).
  2. Commissions et chargés de missions.
  3. Demandes d'habilitation licences professionnelles (campagne 2009).
  4. Demandes d'habilitation des diplômes d'université (campagne 2008).
  5. Projets FSDIE ( Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes).
  6. Présentation du calendrier électoral pour les élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d'Ecole. Validation de la composition du Comité Electoral Consultatif.
  7. Décharges de services PRAG/PRCE/CTPE
  8. Désignation de deux représentants des personnels au conseil du SCASC.
  9. Conventions internationales.
  10. Convention et subvention au TUC (Toulouse Université Club).
  11. Recrutement d'un apprenti pour mise en oeuvre du logiciel patrimoine (GMAO).
  12. Subventions à l'Association polonaise.
  13. Droits d' inscription IUFM 2008-2009 et tarifs.
  14. Concessions de logement par nécessité absolue de service et utilité de service à l'IUFM.
  15. Tarifs de la Formation Continue.
  16. Convention entre le SCASC et l'Amicale et subvention de 5 500 euros en faveur de l'Amicale.
  17. Accord cadre pour l'organisation d'un atelier de formation aux études médiévales ibériques entre la Casa de Vélazquez et l'UFR d'Histoire.
  18. Décision concernant une procédure d'indemnisation.
  19. Conventions diverses et don.
  20. Nouvelle réglementation pour la rémunération des stages.
  21. Motion de soutien à l' IUFM.
  22. Validation des surfaces indicatives des bâtiments pédagogiques.
  23. Implantation de l' ENSAT (Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse).