Décisions du CA du 9 juillet 2007

Publié le 13 juillet 2007

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  1. Décision Budgétaire Modificative n°3 (reliquats 2006 et dotation complémentaire 2007).
  2. Primes de responsabilités pédagogiques et de charges administratives.
  3. Vote du contrat quadriennal 2007/2010.
  4. Réglement intérieur du PRES (Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur).
  5. Création d'un département expérimental à l'IUT Toulouse II Blagnac: 2A 2M (Aide et Assistance pour le Monitoring et le Maintien à domicile).
  6. Décharges de service 2007/2008 pour activités de recherche en faveur des PRAG/PRCE/CTPE.
  7. Subvention aux associations partenaires du SCASC( Amicale des personnels)
  8. Subvention annuelle au TUC (Toulouse Université Club).
  9. Don au profit du département de géographie.Conventions internationales.
  10. Groupement "Institut des Amériques".
  11. Convention d'objectifs.
  12. Motion du Conseil d'Administration concernant le projet de réforme des Universités.
  13. Octroi d'une subvention de 2000 euros pour le foyer ESAV sur crédits FSDIE.
  14. Offre de formation rentrée 2007.
  15. Soutien à la politique sociale de l'établissement y compris le FSDIE social.
  16. Calendrier relatif aux demandes d'exonération des droits d'inscription pour l'année universitaire 2007/2008.
  17. Charte informatique à l'usage des étudiants.
  18. Désignation de personnes enseignantes dans le Conseil de l'IRT(Institut Régional du Travail).
  19. Tarifs de remplacement des badges d'accès au parking.
  20. Aliénation de matériel informatique obsolète.
  21. Conventions. (dept géographie et IUT Blagnac)
  22. Conventions de prestations de service UTM/UFR de Psychologie.
  23. Convention UTM/CROUS.
  24. Convention UTM/Rectorat pour l'organisation matérielle des épreuves d'admission du concours de l'agrégation externe d'espagnol (session 2007).
  25. Coût de location du matériel de l'ESAV.