Décisions du CA du 9 novembre 2004

Publié le 4 septembre 2006
  1. Election du Vice-Président délégué au Patrimoine Universitaire.
  2. Motion de l'AGET-FSE à propos des bourses.
  3. Changement d'intitulé du département Lettres Modernes : "département de Lettres Modernes,Théâtre et Occitan."
  4. Critères de remboursement de la participation facultative de 12 euros pour la pratique sportive de loisirs.
  5. Modalités d'inscription des étudiants boursiers au SED.
  6. Répartition du Fonds FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes).
  7. Modification de 2 points sur la Charte du Contrôle des Connaissances.
  8. Désignation de 2 étudiants au Conseil du SCD.
  9. Désignation d'un représentant du CA de l'UTM au Conseil d'Administration de l'IUFM.
  10. Rattachement à l'Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche des agents chargés d'assurer des missions d'Inspection en matière d'hygiène et Sécurité.
  11. Achat de matériel d'occasion pour l'ESAV (projecteur super 16 mm de marque Eiki).
  12. Paiement des travaux de réfection des toitures, 56 rue du Taur pour un montant de 381 123 euros.
  13. Convention avec l'Association "Coopérative Etudiante de Toulouse"
  14. Convention entre UTM/SCASC et l'Association "Latoricaine" (cours de danse orientale).
  15. Motion proposée par le syndicat Sud Etudiant Mirail.
  16. Projet VAE du FSE (Fonds Social Européen).