Pôle des Affaires Institutionnelles

Le Pôle des Affaires Institutionnelles intervient dans les domaines institutionnels de l'université. Il répond et assure les travaux portant sur les question règlementaires et statutaires. Il assure l'organisation des élections universitaires, professionnelles et ministérielles ainsi que le suivi institutionnel des mandats. Il gère l'organisation des conseils centraux et du congrès, et des sections disciplinaires enseignant·es et usager·ères rattachées au Conseil Académique.

Dans l'ensemble de ces domaines, il exerce la fonction de conseil, d'assistance et d'expertise auprès de la gouvernance et de la direction de l'établissement, et plus largement auprès de la communauté universitaire.

Les activités principales du service sont :

• L'accompagnement de l'établissement, des composantes et des services dans l'application de la règlementation relative à l'organisation institutionnelle ;
• La mise en œuvre des aspects institutionnels, réglementaires et statutaires : installation et suivi des instances de décision et de dialogue social; rédaction des statuts,  etc.
• La direction des élections ;
• Le pilotage des séances plénières des conseils centraux et du congrès ;
• Le suivi institutionnel des mandats de direction et des mandats électifs ;
• La gestion de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignant·es et des usager·ères ;
• La gestion des listes de diffusion des directeurs.rice.s des composantes ;
• Le suivi des conventions validées par le Conseil d'administration.